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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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LA ROUTE DES CEREALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUTE DES CEREALES
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3011909
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque LA ROUTE DES CEREALES

Déposée le 6 mars 2000 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France.

La marque LA ROUTE DES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROUTE DES CEREALES arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi 1901 - 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - Paris - France


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France


Inscription le 29 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436744 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 7 août 2007 - Changement de dénomination n°458203 - Publication au BOPI 2007-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430929 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739616 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiserie. Flocons de céréales séchés;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines semences&, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments par les animaux. Céréales en grains non travaillés;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, étude de marché, organisation d'événements publicitaires, publicité événementielle ; informations d'affaires, agences d'informations commerciales, estimation en affaires commerciales, informations d'affaires, sondage d'opinion, promotion des ventes pour des tiers, relations publiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, mise à jour de documentation publicitaire;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, visites touristiques, organisation de voyages, services d'expédition de marchandises.